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Marques déposées par monsieur Anatole Royer de La Bastie
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Anatole Royer de La Bastie

Numéro de dépôt :
4233400
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque en couleurs, figurative de Anatole Royer de La Bastie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2015 par monsieur Anatole Royer de La Bastie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Le déposant est monsieur Anatole Royer de La Bastie domicilié(e) 3 place Violet - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Anatole Royer de La Bastie domicilié(e) 3 place Violet - 75015 - Paris - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Anatole Royer de La Bastie a également déposé les autres marques suivantes : PARADE , PAVANE , Pavane , PAVANE


M. Anatole Royer de La Bastie - 3 place Violet - 75015 - Paris - France


M. Anatole Royer de La Bastie - 3 place Violet - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692960 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.